Questions

Réponses

L’enseignant peut télécharger et publier sur l’ENT de l’établissement la vidéo.

Le site TV fait appartient au portail « eduthèque : ressources pédagogiques scientifiques et culturelles pour les enseignants »

Tous les enseignants bénéficient d’un accès gratuit aux ressources proposées par ce site. Pour cela ils doivent se créer un compte.

Les CGU du site mentionnent :

le téléchargement par les enseignants de fichiers (image, texte, audio, vidéo, animation, etc.) depuis les postes de travail qu’ils utilisent pour la construction de documents pédagogiques pour leurs élèves ou par leurs élèves, sauf mention contraire précisée dans les conditions d’utilisation du partenaire ;

• la capture d’images pour les contenus et services en ligne mis à disposition sans possibilité de téléchargement pour la construction de documents pédagogiques pour leurs élèves ou par leurs élèves ;

• le partage numérique de ces documents via les espaces numériques de travail de l’établissement pour assurer la continuité pédagogique dans le prolongement de la classe ;

• la représentation et les usages collectifs dans le cadre des cours, ateliers et travaux pédagogiques, des ressources des établissements publics qui sont signalées par des onglets « enseignants », « éducation » ou « espace pédagogique » sur leurs sites dès lors que leurs offres sont gratuites ;

• la publication de propositions pédagogiques et d’extrait de travaux d’élèves pouvant comporter des captures d’écran à des fins d’illustration pour la diffusion de bonnes pratiques d’apprentissage, sur les sites institutionnels de l’éducation nationale, académiques et nationaux, et en accord avec leurs responsables éditoriaux ;

NB : quel que soit son support physique, tout document produit intégrant des éléments téléchargés par l’enseignant depuis éduthèque mentionnera, pour chacun d’eux, ses sources, à savoir les noms de l’établissement public émetteur ou de l’organisme assimilé et de l’auteur.

En revanche la publication, reproduction du fichier sur un site internet à destination d’un public plus large est soumise à l’autorisation de l’auteur.

Le prélèvement et l’utilisation de l’image issue de Wikipédia sont-ils autorisés ?

Oui mais auparavant, il faut vérifier quels sont les droits d’auteur attachés à l’image.

Dans Wikipédia, pour avoir des informations sur l’image, il suffit de faire un double clic sur celle-ci et de consulter la rubrique « Plus de détails ».

Dans le cas présent, cette image, datée du début du 20^ème siècle et intitulée « Marteau-pilon du Creusot est dans le domaine public. Elle peut être utilisée sans restriction, son auteur, a disparu depuis plus de 70 ans. Les droits moraux liés à cette image sont toujours en vigueur car ils sont perpétuels mais son auteur est inconnu.

D’une manière générale, avant de diffuser une image provenant de Wikipédia, il est préférable de prendre la précaution de vérifier si celle est encore protégée par le droit d’auteur. Dans ce cas, il faudra solliciter l’autorisation auprès du titulaire des droits d’auteur.

Dans les mentions légales, le musée précise que

« Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du musée des Confluences. »

Etant donné que les mentions légales du site internet ne précisent pas les modalités d’utilisation à des fins pédagogiques, avant de prélever l’image, il faut demander une autorisation. Cette autorisation doit mentionner : le cadre, la destination, la durée d’utilisation. Pour obtenir cette autorisation il faut contacter l’auteur, pour cela le webmaster du site peut servir d’intermédiaire