Pour un enseignant, travailler dans le respect du droit d’auteur est, il faut bien le reconnaître, assez laborieux. Pour demander des autorisations, il faut identifier l’auteur, ce qui n’est pas toujours évident, le contacter, attendre sa réponse (quand il y en a une) et éventuellement répondre à ses demandes de précisions avant d’obtenir le feu vert (ou rouge). Pour pratiquer ce genre de demande, je peux témoigner que souvent, si la demande est bien formulée, la réponse est positive et que l’on peut même avoir des échanges enrichissant avec les auteurs. Si nous n’obtenons pas de réponse, il faut considérer que l’autorisation n’est pas accordée.

Il y a encore quelques années, les enseignants en formation argumentaient sur le fait que le respect du droit d’auteur était une véritable entrave à leur efficacité pédagogique et qu’il n’était donc pas possible de le respecter. Aujourd’hui, le champ des possibles s’est ouvert et de nombreuses ressources sont disponibles sans avoir recours à des demandes d’autorisations.

Les alternatives au droit d’auteur

• l’exception pédagogique
  • Page du site consacrée à l’exception pédagogique : http://espe.univ-lyon1.fr/droitsetobligations/2018/09/06/exception-pedagogique-2/
  • Site du CFC, Centre Français d’exploitation du droit de copie (copies pédagogiques numériques) : http://www.cfcopies.com/copie-pedagogique
• les œuvres tombées dans le domaine public
  • La difficulté est de savoir si l’œuvre que l’on souhaite utiliser relève effectivement du domaine public. La règle bien connue est que le droit d’auteur est transmis aux ayants droits qui en bénéficient durant 70 ans après le décès de l’auteur mais attention, vous pouvez avoir par exemple affaire à une traduction qui est encore sous droit d’auteur alors que l’auteur a disparu depuis plus de 70 ans. Certain site comme par exemple http://beq.ebooksgratuits.com/ proposent des textes qui appartiennent au domaine public. Pour les images, des sites comme Flickr, Wikimedia Commoms vous permettrons en double cliquant sur l’image de prendre connaissance des droits associés. Vous pourrez également placer un filtre par licence afin de n’accéder qu’ a des contenus utilisables.

Source image : Wikimedia Commoms

• Les licences Creative Commons
  Par défaut, les œuvres de l’esprit sont, en France, protégées par le droit d’auteur, mais l’auteur lui même à la possibilité de placer sa production sous licence. Cette licence va fixer un cadre légal d’utilisation, elle garantit également le droit d’auteur. Il pourra ainsi donner le droit d’utiliser, de copier, de transformer, de vendre, voir de renoncer à ses droits d’auteur. Les enseignants profitent largement de ce type de licences dans le cadre de leur utilisation pédagogique des œuvres. Beaucoup de contenus dont ils sont les auteurs sont également placés sous ce type de licence. Il y a plusieurs licences différentes en fonction du contenu mais les plus adaptées à nos activités semblent être les licences Creative Commons.
• Sur toutes les plateforme spécialisées (images, sons, vidéos) ainsi que les moteurs de recherche, il est possible de placer un filtre de recherche en fonction des conditions de partage attribuées par l’auteur.
• Pour prendre connaissance des options et licences, rendez-vous sur cette page du site de CC : http://creativecommons.fr/licences/
•  
• Pour placer gratuitement une œuvre sous licence CC vous devrez :
  • créer un compte sur le site des CC
  • enregistrer votre œuvre en tant qu’auteur (questionnaire à remplir) 
  • indiquer votre choix de licence
  • vous obtiendrez un logo CC avec un lien vers la licence que vous avez choisie
  • vous devrez placer ce lien sur votre site (ou œuvre) afin d’informer les utilisateurs des droits que vous avez accordés.

• CCO, la marque du domaine public. Cette marque indique un renoncement définitif de l’auteur (ou des auteurs) à ses (leurs) droit (s). Il faut évidement être titulaire des droits pour pouvoir y renoncer (http://creativecommons.fr/cc0-et-mdp/)

Pour en savoir +

• Diffuser des contenus réutilisables par d’autres (Internet responsable) : http://eduscol.education.fr/internet-responsable/se-documenter-publier/produire-et-publier-ses-propres-contenus/diffuser-des-contenus-reutilisables-par-dautres.html
• Le site des Creatives Commons : http://creativecommons.fr/
• Vidéo creative commons expliqué en 2 minutes :https://www.dailymotion.com/video/x1tg4gv
• le moteur de recherche des CC : http://search.creativecommons.org/

Les ressources professionnelles

Elles sont a disposition des enseignants pour être diffusées dans les classe sans condition. Ces ressources sont en général accompagnées d’un livret pédagogique. Il faut disposer d’une adresse académique et créer un compte afin de pouvoir accéder.

Exemples :

• https://www.reseau-canope.fr/lesfondamentaux/accueil.html
• http://www.lesite.tv/edutheque/
• http://www.edutheque.fr/accueil.html
• http://eduscol.education.fr/
• http://eduscol.education.fr/primabord/les-banques-de-ressources-numeriques-pour-l-ecole-323
• ………..

Les logiciels libres

Définition AFUL (Association Francophone des Utilisateurs de Logiciels Libres) du logiciel libre : https://aful.org/ressources/logiciel-libre/#precisions-modification-diffusion

32 services du Web disponibles chez Framasoft, voir également l’annuaire des produit libres. : https://framasoft.org/fr/